REGLEMENT
INTERIEUR
Ce règlement a pour objectif de préciser les statuts de l’Association Boulogne & St Léonard Danse Sportive dont l’objet est de promouvoir la danse dans tous ses états à Boulogne s/mer et dans sa région, de mettre en place des cours de danse (danse de bal et country) dispensés par un animateur de danse de bal et un animateur de danse country et de permettre aux membres de profiter de ces deux disciplines
Articles 1er – Composition
L’Association Boulogne & St Léonard Danse Sportive est composée des membres suivants :
- membres d’honneur
- membres associés
- membres adhérents
- membres actifs
Les membres d’honneur ne paient pas de cotisation (sauf s’ils en décident autrement de leur propre volonté)
Les membres adhérents doivent acquitter d’une cotisation annuelle .
Le montant de celle-ci est fixé chaque année par le conseil d’administration qu’il le fait approuver par l’Assemblée Générale.
Le versement de la cotisation doit être établi par chèque à l’ordre de l’association ou en espèces le jour de l’inscription soit : pour un paiement au trimestre ou à l’année
Toute cotisation versée à l’association est définitivement acquise. Le remboursement de cotisation peut se faire exceptionnellement après concertation des membres du bureau.
L’Association Boulogne & St Léonard Danse Sportive peut à tout moment accueillir de nouveaux membres dans la limite du possible, tout dépend de la capacité des salles
Les personnes n’ayant pas réglé leur cotisation peuvent participer à un cours gratuitement.
Selon la procédure définie à l’article 7 des statuts de l’Association Boulogne & St Léonard Danse Sportive, seuls les cas de non paiement de la cotisation annuelle ou comportement pouvant perturber les cours envers le professeur ou autres adhérents peuvent déclencher une procédure d’exclusion.
Celle-ci doit être prononcée par la présidente en cas de litige (article 7 des statuts) seulement après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d’exclusion est engagée.
Ce membre peut être assisté d’une autre personne de son choix.
Tout membre du Conseil d’Administration absent à trois séances consécutives sera considéré comme démissionnaire sauf justification admise.
Le comité directeur siège dans les formes suivantes :
1) vérification des présents et du quorum,
2) approbation du procès verbal du président comité,
3) compte rendu par le président ou son représentant des derniers développements officiels,
4) examen des demandes d’adhésions,
5) mandatement des dépenses,
6) approbation du reste de l’ordre du jour, puis discussion et vote, point par point, même en l’absence apparente d’opposition,
7) fixation de la date et du lieu du prochain comité directeur,
8) examen des questions diverses dans leur ordre de réception,
9) report à l’ordre du jour du prochain comité, en premier lieu, des questions diverses qui n’ont pu être traitées, s’il est reconnu qu’elles concernent bien le comité directeur,
10) les dépenses seront ordonnées et visées par le président ou son mandataire.
Le comite directeur se réunit obligatoirement avant l’Assemblée Générale annuelle. Au cours de cette réunion, le rapport sur la gestion du comité directeur et sur la situation morale et financière de l’Association Boulogne & St Léonard Danse Sportive est soumis pour approbation avant envoi de la convocation.
La comptabilité de l’Association Boulogne & St Léonard Danse Sportive est révisée annuellement par un commissaire aux comptes.
Son rapport est joint aux comptes de l’exercice clos et diffusé aux mêmes instances.
Les candidatures au comité directeur comprenant une lettre de motivation doivent être transmises sous plis fermés à la présidente.
Le bureau se compose d’un président, du ou des vices présidents délégués, du secrétaire et du trésorier. Lors d’une réunion, il pourra s’entourer des compétences utiles.
Les enfants en bas âge pouvant perturber les cours ainsi que les animaux ne sont pas acceptés dans la salle de cours.
Chaque groupe devra respecter l’heure de son cours.
Pendant les répétitions chaque personne revoit les pas appris au cours précédent chacun amenant son savoir.
Pour faire parti du Conseil d’Administration, il faut être adhèrent depuis un an révolu et être à jour de ses cotisations.
Tout membre du bureau doit respecter le poste qu’il a et ne doit pas prendre de décision seul.
Le président peut donner des avertissements.
Le président peut convoquer le bureau en comité restreint pour délibérer les affaires les plus urgentes.
Toute question posée lors de l’Assemblée Générale doit se faire par lettre et adressée à la présidente. Celle-ci sera à l’ordre du jour d’un Conseil d’Administration.